Des consignes sont affichées dans les locaux, chacun a le devoir de s’y conformer. En cas d’alerte déclenchée par une sonnerie continue, les élèves devront évacuer les locaux, en bon ordre, sans bousculade, et se rassembler sur la cour.

Le réglage des appareils de chauffage ne doit pas être assuré par les élèves. La manipulation d’allumettes ou de briquet par les élèves n’est pas tolérée en dehors des laboratoires de sciences, dans le cadre des travaux pratiques.

L’établissement organise la surveillance de la cour durant les récréations et la période du déjeuner.

L’établissement met à disposition des élèves de 6e et des demi-pensionnaires des classes de 5e, 4e, 3e dans la limite de 176, des casiers pour 2 élèves avec fermeture à cadenas. L’achat des cadenas est à la charge des élèves. Une clef de chaque cadenas doit impérativement être déposée à l’administration.

L’établissement n’est pas responsable des vols ou dégradations commises dans l’établissement y compris dans les casiers.

L’établissement se réserve le droit de vérifier le contenu des casiers sans préavis, en présence des élèves, en période scolaire.

Les casiers sont mobiliers de l’établissement.

Il est demandé aux élèves de vider systématiquement leur casier avant chaque période de vacances.

Les tâches scolaires seront obligatoirement notées par les élèves sur leur cahier de texte personnel. Si le travail prescrit n’est pas fait ou négligé, le professeur pourra, d’une part faire des observations sur le carnet de liaison et d’autre part, donner une punition avec notification à la famille de l’élève en cause.

Les familles sont tenues de munir les élèves des matériels, fournitures, livres et tenues de sport prévus pas les conseils d’enseignement.

Le carnet de correspondance, document officiel fourni par l’établissement, doit être tenu correctement et peut être demandé et contrôlé à tout moment par l’ensemble du personnel. Chaque élève doit toujours l’avoir en sa possession. Il sera systématiquement demandé lors des sorties en cours de journée.

Les parents doivent vérifier et signer régulièrement le carnet de correspondance où sont notées toutes les informations.

Dans l’intérêt commun, il convient de respecter les locaux et les matériels mis à la disposition des professeurs et des élèves, ainsi que la propreté du Collège.

Les élèves peuvent être appelés à participer à la remise en ordre des locaux qu’ils auront laissés dans un état inacceptable.

Dans chaque classe, le professeur principal sollicite les élèves pour la prise en charge de menus services par eux-mêmes, par équipe de deux, à tour de rôle chaque semaine.

Pour des raisons de propreté et de bonne tenue, l’introduction de sucreries à l’intérieur des locaux et leur consommation ne sont pas tolérées.

Les parents ne doivent pas confier de somme importante d’argent, ni d’objets de valeur à leur enfant, l’administration de l’établissement ne pouvant pas être tenue pour responsable des objets perdus. Cependant, toute perte ou vol doit être signalé au secrétariat.

Il est interdit de faire des échanges commerciaux entre élèves.

Au cours des mouvements entre les cours, en particulier, dans les couloirs, la circulation doit être assurée en bon ordre, sans cris, ni bousculades. En aucun cas, l’entrée en salle d’étude ne peut se faire sans autorisation du professeur ou du surveillant.

Aux récréations, pour des raisons de sécurité, tous les élèves doivent être hors des salles, des circulations et ateliers, à l’exception du CDI. Le professeur fermera à clé le local précédemment utilisé.

Sont strictement interdits dans l’enceinte de l’établissement :

• Le téléphone portable

L’utilisation d’un téléphone mobile ou de toute autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdit dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires).
Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) et projet d’aide individualisé (PAI).

En cas de besoin spécifique et avec l’autorisation d’un adulte, les élèves pourront utiliser leur téléphone à l’accueil de la vie scolaire.

De même un usage pédagogique encadré par un enseignant peut être accepté. Des dispositions particulières seront établies pour chaque voyage avec nuitée.

Les élèves ont le droit d’avoir un téléphone mobile mais il doit être éteint et rangé dès l’entrée du collège.

La loi relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les établissements d’enseignement scolaire modifie l’article L. 511-5 du Code de l’éducation qui dispose que : la méconnaissance des règles fixées en application du présent article peut entraîner la confiscation de l’appareil par un personnel de direction, d’enseignement, d’éducation ou de surveillance.
Cet appareil sera restitué à l’élève ou au parent en fin de journée et une punition sera posée par le chef d’établissement ou un membre de l’équipe éducative.

A fortiori, toute diffusion de photographie prise dans l’établissement avec un téléphone portable sera sanctionnée.

• Les cigarettes et autres objet dangereux

L’usage ou l’introduction de cigarettes par les élèves est strictement interdit dans et aux abords du collège.

L’introduction de tout objet pouvant constituer un danger (allumettes, briquets, couteau, stylos laser…) est strictement interdit.

En cas de non respect de la part d’un élève, l’objet sera confisqué, rendu à la famille et une sanction sera prononcée par le chef d’établissement.

• Autres interdictions

Les élèves ne doivent pas être en possession de marqueurs à encre indélébile. Tout dégât occasionné par un élève sera pris en charge par sa famille.

Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Tout manquement aux règles de vie de l’établissement est de nature à entraîner des punitions voire des sanctions. En cas de dégradation, il peut être demandé réparation du préjudice causé à la collectivité. Ces sanctions n’ont pas pour seul but de punir l’élève, mais d’essayer de lui faire comprendre sa faute et de le dissuader de recommencer.

La propreté corporelle, une tenue vestimentaire correcte sont naturellement exigées pour une vie en groupe : les manquements à cette règle pourront faire l’objet de punitions ou sanctions s’ils sont le résultat de la mauvaise volonté.

Il est interdit de cracher dans l’établissement et dans les locaux d’enseignement annexes.

Si un élève est malade, des contacts seront pris avec sa famille, à charge pour elle de venir chercher l’enfant.

En cas de blessure légère, des soins seront prodigués au Collège. Il pourra être fait appel à un médecin si l’administration n’a pu joindre rapidement la famille de l’élève.

Les enfants soumis à un traitement régulier ou occasionnel doivent déposer

leurs médicaments à l’infirmerie, ou bureau de la vie scolaire, sans oublier d’apporter l’ordonnance,

pour en faire une photocopie pour le collège.

Durant les voyages, ou sorties scolaires, les médicaments seront confiés au responsable (enseignant, ou assistant d’éducation), suivant les mêmes exigences.

Les élèves sont tenus de se soumettre à la visite médicale, effectuée par le Service de Santé Scolaire.

Les familles ont un intérêt évident à s’assurer :

• en responsabilité civile pour les accidents matériels et corporels dont pourrait être responsable leur enfant, même au sein de l’établissement.

• en individuelle-accidents pour ceux dont il serait lui-même victime.

Lors des sorties organisées hors de l’établissement, dans le cadre d’activités facultatives, l’assurance complète est obligatoire. Dans le cas contraire, l’élève ne participera pas à l’activité.

Le règlement établi par le Conseil d’Administration est communiqué aux familles, il restera valable tant qu’un nouveau document ne le remplacera pas. Il doit en conséquence être conservé.

Cependant en cas de besoin, toute famille pourra le redemander auprès du secrétariat.