Règlement et recommandations spécifiques pour l’Education Physique et Sportive, et l’Association Sportive.
Article 1 - La tenue
Par mesure d’hygiène et de sécurité, les élèves doivent être en possession d’une tenue complète réservée uniquement pour les cours d’EPS. Cette tenue sera propre et comprendra : une paire de chaussures de sport, un pantalon ou un short, un tee-shirt et un sweatshirt fermé. Lors des séances en extérieur, la tenue des élèves devra être adaptée à la météo et à l’activité pratiquée.
Des vestiaires sont mis à la disposition des élèves pour se changer. L’utilisation de désodorisants sous forme de spray, de téléphones portables ou de lecteurs MP3 est formellement interdite dans ces derniers.
En cas d’oubli de tenue d’EPS, l’élève devra en informer le professeur le plus tôt possible, sa participation à la séance sera néanmoins obligatoire (une tenue de rechange pourra lui être proposée). La tenue est obligatoire même en cas d’inaptitude (cf. Article 3).
Par mesure de sécurité, le port de bijoux, ainsi que la consommation de chewing-gums seront strictement interdits. Les cheveux longs devront être attachées et les chaussures lacées.
Article 2 - Les déplacements et les equipements sportifs
A la première sonnerie, les élèves devront se rassembler avec leur classe devant le portail EPS pour attendre leur professeur.
Les déplacements, l’entrée et la sortie dans les équipements sportifs et les vestiaires, ainsi que l’utilisation du matériel d’EPS, ne peuvent se faire sans l’autorisation du professeur.
« Le temps passé dans les vestiaires, hors de la présence de l’adulte, doit être suffisant pour permettre le changement de tenue, sans empiéter de manière excessive sur le temps de travail. Il faut aussi prendre conscience que les vestiaires peuvent être le lieu de comportements agressifs, voire de maltraitance. C’est afin d’éviter toute dérive (chahut, rixe, élèves prenant du retard…) que l’intervention de l’enseignant à l’intérieur du vestiaire peut s’avérer indispensable. En effet, il est de sa responsabilité d’assurer la sécurité de tous les élèves et de garantir les conditions d’enseignement. » Extrait de la circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004.
Article 3 - Les absences et les inaptitudes
Tout élève ayant été absent à un cours d’EPS est tenu de le signaler à son professeur ainsi que de lui présenter son carnet de correspondance.
L’EPS est une discipline obligatoire qui s’adresse à tous les élèves. Le caractère obligatoire de cet enseignement induit qu’en principe, nul ne devrait en être dispensé. Réglementairement, on ne parle pas de dispense mais d’inaptitude. L’inaptitude résulte d’un acte médical. La dispense est un acte administratif. La présence au cours d’EPS est de ce fait obligatoire pour tous les élèves, sauf autorisation particulière donnée par le.la chef.fe d’établissement.
Tout élève ne pouvant pas pratiquer -une activité physique doit le signaler à son professeur dès le début du cours. Différent cas de figures sont possibles : présence d’un certificat médical du médecin (qui doit préciser la durée de l’arrêt ainsi que le caractère total ou partiel de l’inaptitude, un certificat-type est mis à disposition), à titre exceptionnel les élèves peuvent également présenter un mot de l’infirmier.e ou des représentants légaux dans le carnet de liaison. Dans ces deux derniers cas, l’enseignant d’EPS appréciera, selon l’activité et ses conditions de pratique, si l’élève est capable ou non d’assister et/ou de participer au cours. Des évaluations adaptées ou non, selon les cas, seront proposées aux élèves inaptes.
L’infirmier.e et les enseignants d’EPS peuvent, lorsqu’ils l’estiment nécessaire, demander l’examen d’un élève par le médecin de santé scolaire ou le médecin de famille (arrêté n°934.0 du 13 juillet 1989).
Le certificat médical sera ensuite déposé le plus rapidement possible au secrétariat qui le transmettra à l’infirmier.e.